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Assemblée nationale - Tables d'archives

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Tables d'archives

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Consulter les comptes rendus sur le site des archives de l'Assemblée nationale

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Tables analytiques Tables nominatives
     

XIIIe législature

Du 20 juin 2007 au 30 septembre 2008

Depuis le 1er octobre 2008 *

Du 20 juin 2007 au 30 septembre 2008

XIIe législature

Du 19 juin 2002 au 30 septembre 2003

Du 19 juin 2002 au 30 septembre 2003

Du 1er octobre 2003 au 30 septembre 2004

Du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2005

Du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2005

Du 1er octobre 2005 au 30 septembre 2006

Du 1er octobre 2006 au 19 juin 2007

Du 19 juin 2002 au 30 septembre 2003

Du 1er octobre 2003 au 30 septembre 2004

Session ordinaire (du 1er octobre 2003 au 30 juin 2004)

Du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2005

Du 1er octobre 2005 au 30 septembre 2006

Du 1er octobre 2006 au 19 juin 2007

XIe législature

1997-1998 - 1998-1999 (A à D) - 1998-1999 (E à Z) - 1999-2000 - 2000-2001- 2001-2002

1997-1998 (A à G) - 1997-1998 (H à Z) - 1998-1999 (A à C) - 1998-1999 (D à L) - 1998-1999 (M à Z) - 1999-2000 (A à G) - 1999-2000 (H à Z) - 2000-2001 (A à G) - 2000-2001 (H à Z) - 2001-2002

Xe législature

1993 - 1994 - 1995-1996 - 1996-1997

1993 (A à I) - 1993 (J à Z) - 1994 (A à G) - 1994 (H à Z) - 1995-1996 (A à F) - 1995-1996 (G à Z) - 1996-1997 (A à G) - 1996-1997 (H à Z)

IXe législature

1988 - 1989 - 1990 - 1991 - 1992 (A à J) - 1992 (L à Z)

1988 - 1989 (A à H) - 1989 (I à Z)1989 (A à H) - 1990 (A à F) - 1990 (G à Z) - 1991 (A à K)- 1991 (L à Z) - 1992 (A à I)- 1992 (J à Z)

VIIIe législature

1986 - 1987-1988 - 1988

1986 - 1987-1988 - 1988

VIIe législature

1981 - 1982 - 1983 - 1984 - 1985-1986

1981 - 1982 - 1983 - 1984 - 1985-1986

VIe législature

lettres A à E - F à O - P à Z

lettres A à D - E à L - M à Z

Ve législature

lettres A à G - H à O - P à Z

lettres A à C - D à G - H à O - P à Z

IVe législature

lettres A à B - C à J - K à Z

lettres A à C - D à H - I à O - P à Z

IIIe législature

lettres A à Z

lettres A à Z

IIe législature

lettres A à D - E à Z

lettres A à I - J à Z

Ie législature

lettres A à D - E à Z

lettres A à I - J à Z

 

Table analytique des débats

La table analytique des débats et travaux parlementaires de l'Assemblée nationale présente un classement par thème des références des questions, des propositions de loi et de résolution des députés ainsi que des projets de loi du Gouvernement déposés sur le bureau de l'Assemblée nationale.

Les numéros des documents parlementaires renvoient aux pièces de la série ordinaire distribuées par les Journaux Officiels. Les numéros de pages entre parenthèses correspondent au début de la retranscription des interventions en séance publique dans l'édition Débats de l'Assemblée nationale, série compte rendu, du Journal Officiel.

Lorsqu'un projet ou une proposition de loi déposé a fait l'objet d'une discussion en séance publique voire de lectures successives par l'Assemblée nationale, la notice du texte débattu est complétée par une présentation détaillée des débats auxquels il a donné lieu. Y sont recensés les interventions des députés et les amendements soutenus en séance.

Table nominative des interventions

La table nominative des députés présente une biographie parlementaire de chacun d'eux recensant leurs mandats, leur adhésion aux groupes et organes parlementaires ainsi que leur nomination en qualité de représentants de l'Assemblée nationale dans des organismes institutionnels.

Viennent ensuite la liste des propositions de loi ou de résolution que chaque député a déposées au cours de la législature suivie de celle de ses interventions en séance publique à l'occasion des questions au Gouvernement, des questions orales ou bien des débats.

Chaque intervention et chaque amendement soutenu est suivi d'un numéro de page entre parenthèses, qui correspond au début de sa retranscription dans l'édition Débats de l'Assemblée nationale, série compte rendu, du Journal Officiel. Vous pouvez vous reporter aux débats, classés par législature, en ouvrant une fenêtre vers le site Internet des archives de l'Assemblée nationale.

* Tables d'archives depuis 2008

Depuis octobre 2008 sont proposées sur le site Internet de l'Assemblée nationale des tables nominatives des débats semi automatiques. Les tables nominatives des députés sont consultable à partir de chaque fiche individuelle.

Les tables d'archives des membres du gouvernement sont consultables à partir de la liste des membres des gouvernements de la législature en cours.

 

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