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Aménagement du territoire

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L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009 Consulter le document

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Rapports d'information
L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde…

Proposition de loi relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement Consulter le document

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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la solidarité dans les…

Proposition de loi relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement Consulter le document

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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la solidarité dans les…

L'ONF à la croisée des chemins Consulter le document

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Rapports d'information
L'ONF à la croisée des chemins

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-1369 du 6 novembre 2009 relative au regroupement du Centre national professionnel de la propriété forestière et des centres régionaux de la propriété forestière Consulter le document

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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-1369 du 6…

Proposition de loi relative à la ligne à grande vitesse Paris-Normandie Consulter le document

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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la ligne à grande vitesse…

Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique Consulter le document

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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture…

Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes Consulter le document

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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités…

Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique Consulter le document

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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture…

Proposition de loi visant à autoriser la création de zones franches rurales Consulter le document

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à autoriser la création de zones…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Politique des territoires

Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes Consulter le document

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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'amélioration des qualités…

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