http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?tri=dd&unk=&date=dateJODepot&appr=text&radio=dp&dp=1+an&idMinistereActif=&idMinistereInactif=&idSenateurActif=&idSenateurInactif=&idNature=&rch=qa&ct=16#avecReponses - Mouve

Site d'origine

Recherche de questions

Alerte mail

Recevez gratuitement par courriel, des nouveaux documents répondant à votre recherche.

Abonnez-vous


Historique de la recherche : Fonction publique

Votre résultat de recherche :

141 questions dans une recherche depuis 1 an  : 57 questions avec réponses , 84 questions sans réponses

Afficher ensemble les questions avec et sans réponses Afficher ensemble les questions avec et sans réponses

Questions avec réponses [57 réponses] DateTri décroissant Tri croissant
Prime « grand âge » Question n° 1540G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Rôle des sous-préfets à la relance Question n° 1501G posée par Mme Nicole Duranton

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

05/11/2020
Regroupement des fonctions de juge d'instruction Question n° 1323S posée par M. Franck Menonville

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

22/10/2020
Réorganisation du réseau des finances publiques dans la Drôme Question n° 1300S posée par Mme Marie-Pierre Monier

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

08/10/2020
Situation d'un agent non-gréviste Question n° 18052 posée par Mme Christine Herzog

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

01/10/2020

5 questions sur les 57 trouvées  -  Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponses [84 questions] Date Tri décroissant Tri croissant
Réintroduction d'un jour de carence dans la fonction publique en cas d'arrêt maladie Question n° 19192 posée par Mme Christine Herzog

En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

26/11/2020
Mise en application de la réforme du « nouveau réseau de proximité » à compter du 1er janvier 2021 Question n° 1373S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

19/11/2020
Modalités de la concertation en vue de l'ordonnance sur la protection sociale complémentaire des agents publics Question n° 18947 posée par M. Jean-Luc Fichet

En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

19/11/2020
Obligation d'information des agents de la fonction publique en matière de protection sociale complémentaire Question n° 18951 posée par M. Jean-Luc Fichet

En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

19/11/2020
Conditions de mise en œuvre de la rupture conventionnelle prévue par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 Question n° 19001 posée par M. Jean-Pierre Grand

En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

19/11/2020

5 questions sur les 84 trouvées  -  Voir toutes les questions sans réponses

level de log mis à 1

Récupération du document http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?tri=dd&unk=&date=dateJODepot&appr=text&radio=dp&dp=1+an&idMinistereActif=&idMinistereInactif=&idSenateurActif=&idSenateurInactif=&idNature=&rch=qa&ct=16#avecReponses.

Récupération de l'URL http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?tri=dd&unk=&date=dateJODepot&appr=text&radio=dp&dp=1+an&idMinistereActif=&idMinistereInactif=&idSenateurActif=&idSenateurInactif=&idNature=&rch=qa&ct=16#avecReponses...

Raccourcis

Commandes

Fermer