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Historique de la recherche : Outre-mer

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73 questions dans une recherche depuis 1 an  : 39 questions avec réponses , 34 questions sans réponses

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Questions avec réponses [39 réponses] DateTri décroissant Tri croissant
Situation économique et financière des outre-mer Question n° 1553G posée par Mme Lana Tetuanui

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2020
Assurance maladie des personnes placées en isolement à Saint-Pierre-et-Miquelon Question n° 1533G posée par M. Stéphane Artano

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

19/11/2020
Chavirage de canots de clandestins au large de Cayenne Question n° 1516G posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

Réponse du Ministère des outre-mer

13/11/2020
Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020
Perspectives pour la Nouvelle-Calédonie Question n° 1452G posée par M. Philippe Bas

Réponse du Premier ministre

15/10/2020

5 questions sur les 39 trouvées  -  Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponses [34 questions] Date Tri décroissant Tri croissant
Expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane Question n° 1374S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

En attente de réponse du Premier ministre

26/11/2020
Territorialisation du plan de relance pour la Guyane Question n° 1385S posée par M. Georges Patient

En attente de réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2020
Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja

La question a été retirée

26/11/2020
Garantie d'emprunt accordée par un établissement public de coopération intercommunale à un syndicat mixte Question n° 1361S posée par Mme Viviane Malet

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique

19/11/2020
Avenir des agences de voyages et de leur personnel dans le contexte de l'épidémie de Covid-19 Question n° 1305S posée par M. Dominique Théophile

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

08/10/2020

5 questions sur les 34 trouvées  -  Voir toutes les questions sans réponses

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