http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?tri=dd&unk=&date=dateJODepot&appr=text&radio=dp&dp=1+an&idMinistereActif=&idMinistereInactif=&idSenateurActif=&idSenateurInactif=&idNature=&rch=qa&ct=28#avecReponses - Mouve

Site d'origine

Recherche de questions

Alerte mail

Recevez gratuitement par courriel, des nouveaux documents répondant à votre recherche.

Abonnez-vous


Historique de la recherche : Traités et conventions

Votre résultat de recherche :

25 questions dans une recherche depuis 1 an  : 18 questions avec réponses , 7 questions sans réponses

Afficher ensemble les questions avec et sans réponses Afficher ensemble les questions avec et sans réponses

Questions avec réponses [18 réponses] DateTri décroissant Tri croissant
Position de la France dans les négociations sur la protection des civils dans les conflits armés Question n° 1271S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/07/2020
Action de Cuba contre la pandémie de Covid-19 et conséquences des sanctions économiques et financières Question n° 16684 posée par Mme Michelle Gréaume

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/06/2020
Conséquences de la décision de la Cour constitutionnelle de Karlsruhe Question n° 1319G posée par M. Yvon Collin

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/05/2020
Plan d'annexion de territoires palestiniens par Israël Question n° 16360 posée par Mme Michelle Gréaume

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Nouvel accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mexique Question n° 16073 posée par M. Fabien Gay

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020

5 questions sur les 18 trouvées  -  Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponses [7 questions] Date Tri décroissant Tri croissant
Ratification du CETA Question n° 18685 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/11/2020
Situation préoccupante des volontaires internationaux en entreprise en Angola Question n° 17845 posée par M. Ronan Le Gleut

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/09/2020
Chômage partiel des travailleurs frontaliers en Allemagne Question n° 17852 posée par Mme Véronique Guillotin

En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

17/09/2020
Opérateurs de l'action extérieure de l'État Question n° 17505 posée par M. Jacques Le Nay

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/07/2020
Relations entre la France et le Qatar en matière de lutte contre le terrorisme Question n° 17370 posée par M. Joël Guerriau

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/07/2020

5 questions sur les 7 trouvées  -  Voir toutes les questions sans réponses

level de log mis à 1

Récupération du document http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?tri=dd&unk=&date=dateJODepot&appr=text&radio=dp&dp=1+an&idMinistereActif=&idMinistereInactif=&idSenateurActif=&idSenateurInactif=&idNature=&rch=qa&ct=28#avecReponses.

Récupération de l'URL http://www.senat.fr/basile/rechercheQuestion.do?tri=dd&unk=&date=dateJODepot&appr=text&radio=dp&dp=1+an&idMinistereActif=&idMinistereInactif=&idSenateurActif=&idSenateurInactif=&idNature=&rch=qa&ct=28#avecReponses...

Raccourcis

Commandes

Fermer