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Historique de la recherche : Défense

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88 questions dans une recherche depuis 1 an  : 51 questions avec réponses , 37 questions sans réponses

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Questions avec réponses [51 réponses] DateTri décroissant Tri croissant
Situation de la ville de Metz Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

19/11/2020
Souveraineté de l'industrie de défense Question n° 1508G posée par M. Pascal Allizard

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

05/11/2020
Organisation des journées de défense et de citoyenneté à l'étranger Question n° 17735 posée par M. Robert del Picchia

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

10/09/2020
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin

Réponse du Ministère des armées

10/09/2020
Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle Question n° 17723 posée par M. Daniel Gremillet

Réponse du Ministère des armées

03/09/2020

5 questions sur les 51 trouvées  -  Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponses [37 questions] Date Tri décroissant Tri croissant
Attribution de la médaille de la Défense nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires Question n° 19283 posée par M. Yves Bouloux

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/12/2020
Anciens militaires blessés et cure thermale Question n° 19357 posée par M. Jean Louis Masson

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/12/2020
Syndrome de stress post-traumatique Question n° 19107 posée par M. Yves Détraigne

En attente de réponse du Ministère des armées

26/11/2020
Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja

La question a été retirée

26/11/2020
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin

En attente de réponse du Ministère des armées

19/11/2020

5 questions sur les 37 trouvées  -  Voir toutes les questions sans réponses

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