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Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Mardi 27 octobre 2020

 

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Discussion générale et vote sur le texte élaboré par la commission mixte paritaire

 

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

Discussion générale

 

Projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

Discussion des articles

 

Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Discussion des articles

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