http://www.senat.fr/presse/cp20200527a.html - Mouve

Site d'origine

Bureau du Sénat du 27 mai 2020


Mercredi 27 mai 2020

Au cours de sa réunion du 27 mai 2020, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points :

1/ La chaîne parlementaire Public Sénat

Le Bureau a approuvé les comptes de la chaîne parlementaire Public Sénat pour l’exercice 2019. Celle-ci a terminé l’année avec des comptes à l’équilibre et présenté un résultat bénéficiaire pour la huitième année consécutive.

Il a auditionné son président, Emmanuel Kessler, sur le bilan de la première année d’exécution du nouveau contrat d’objectifs et de moyens pour la période 2019-2021 qui fixe des objectifs pour un meilleur rayonnement des travaux du Sénat et de la dimension territoriale de la vie politique et lui a fixé une mission citoyenne et pédagogique. Avec une stratégie numérique pour un déploiement "à 360°" et le développement des synergies avec LCP-AN, Public Sénat a atteint, en janvier 2019, 23 millions et demi de téléspectateurs. Il a par ailleurs présenté les étapes de retour "à la normale" du fonctionnement de la chaîne après la période de confinement.

Par ailleurs, le Bureau, sur proposition de Mme Catherine Troendlé, présidente de la délégation du Bureau chargée de la communication et de Public Sénat, a fixé la période électorale de Public Sénat pour les élections sénatoriales de septembre 2020, du 1er juillet au jour du scrutin.

2/ L’audition de MM. François-Noël BUFFET, Président, et Claude BÉRIT DEBAT, Rapporteur de la Commission spéciale chargée du contrôle des comptes du Sénat et de l’évaluation interne

Le Bureau a examiné le rapport de la Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne. Le rapport approuve les comptes de l’exercice 2019 du Sénat et donne quitus aux Questeurs.

Le rapport de la Commission spéciale est publié sur le site du Sénat.

3/ Les orientations budgétaires du projet de budget pour 2021

Le Bureau s’est prononcé sur les orientations du projet de budget pour 2021.

Dans l’hypothèse d’un renouvellement sénatorial organisé en septembre prochain, le projet de budget pour 2021 (350,2 millions d’euros) est en diminution de 2,64 % par rapport à 2020.

Les dépenses de fonctionnement du Sénat (317,8 millions d’euros) baissent de 0,89 % par rapport à 2020, budget qui prenait en compte le coût induit par le renouvellement sénatorial. Les moyens ont été calculés pour 2021 au plus juste sur la base de l’exécution constatée.

Les dépenses d’investissement du Sénat (19,28 millions d’euros) sont en diminution de 24,91 %. Les opérations conduites sont principalement destinées à l’adaptation des locaux aux exigences du travail parlementaire ainsi qu’à la rénovation et à la modernisation des bâtiments.

L’exercice 2021 comprend principalement la poursuite d’opérations pluriannuelles déjà engagées, comme la réhabilitation des immeubles du 26/36 rue de Vaugirard, qui abritent des bureaux de sénateurs. Aucun nouveau programme d’ampleur n’est engagé. Après avoir financé un cycle de mise aux normes de ses bâtiments, le Sénat doit faire face à des dépenses nécessaires à l’entretien du patrimoine que constitue le Palais (façades, toitures…).

Le budget du Jardin du Luxembourg s’établit à 13 millions d’euros, en baisse de 1,86 % par rapport à 2020, en raison d’une diminution (- 6,34 %) des dépenses d’investissement.

Un décalage du renouvellement du Sénat nécessiterait un budget 2021 intégrant en fonctionnement le coût de cette opération ainsi que l’établissement d’un équilibre budgétaire révisé pour 2020.

Dans les deux scenarii présentés et dans le contexte spécifique de la crise sanitaire et des difficultés économiques qu’elle est susceptible d’engendrer, le Sénat assurera ses dépenses avec une dotation gelée en euros courants depuis dix années consécutives. L’intégralité des investissements du Sénat sera financée par ses ressources propres.

4/ La sortie progressive du confinement

Le Bureau a été informé du bilan des mesures prises pour assurer la sortie progressive du confinement du Sénat et de leur évolution dans la perspective de l’échéance du 2 juin 2020 fixée par le Gouvernement.

5/ La mise en valeur des fonds de la Bibliothèque et des archives du Sénat

Mme Hélène Conway-Mouret, présidente de la délégation du bureau chargée de la politique événementielle et du Musée du Luxembourg, a présenté un bilan de la collaboration scientifique et culturelle menée par le Sénat (Prix de thèse, vidéos de présentation des collections précieuses de la Bibliothèque et des Archives, expositions, prêts de documents…).

Elle a insisté sur l’importance des colloques pour mieux faire connaître le Sénat et a présenté deux projets pour 2020 et 2021 : celui consacré à Léon Bourgeois et l’autre à Emile Combes.

Elle propose que soit organisée une séance de "lecture publique" de textes sur la liberté de la presse ainsi que des "cours en ligne" ou MOOC (Massive open online course) sur les richesses du Palais du Luxembourg.

Contact(s) presse :

    Nathalie BAHIER

    01.42.34.38.84

level de log mis à 1

Récupération du document http://www.senat.fr/presse/cp20200527a.html.

Récupération de l'URL http://www.senat.fr/presse/cp20200527a.html...

Raccourcis

Commandes

Fermer