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Comptes rendus

Sont diffusés sur le site du Sénat :

Comptes rendus des débats

Deux types de comptes rendus vous permettent de retrouver les débats en séance publique :

  • le compte rendu analytique : résumé des débats, en ligne en moins de deux heures, il tient lieu de procès-verbal jusqu'à la parution du compte rendu intégral ;
  • le compte rendu intégral : mis en ligne dans les 24 à 36 heures, publié au Journal Officiel, il retrace l'intégralité des interventions.
Liste des séances (CRI)

Journal Officiel des Débats *

Dernières séances disponibles :

Liste des séances (CRA)

Résumé des Débats

Dernière séance disponible :

Les comptes rendus des débats figurent également dans les dossiers législatifs de chaque texte examiné par le Sénat.

Vous pouvez aussi consulter les comptes rendus des débats préalables au Conseil européen.

Vous pouvez aussi accéder à une indexation des débats par thème et par nom de sénateur.

* Une reproduction exacte du Journal Officiel est disponible au format pdf

Comptes rendus des commissions, de l'office et des délégations

Les comptes rendus des structures temporaires (commissions d'enquête, commissions spéciales, commissions mixtes paritaires et missions d'information) sont accessibles à partir des pages de chacun de ces organismes.

Les comptes rendus des commissions figurent également dans les dossiers législatifs de chaque texte examiné par le Sénat.

Enfin, vous pouvez aussi accéder aux comptes rendus des commissions et des structures temporaires ainsi qu'aux comptes rendus de l'office et des délégations au format PDF.

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