Recherche, sciences et techniques

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2020

• 23 octobre 2020
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte n° 8 (Texte)
• 21 octobre 2020
  •  Impact environnemental du numérique : Apple et Google interrogés par la commission sur le verdissement de leurs activités (Communiqué de presse)
• 20 octobre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Avis n° 32 (Avis)
• 19 octobre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Rapport n° 51 (Rapport)
• 16 octobre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Texte de la commission n° 52 (Texte)
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Rapport n° 38 (Rapport)
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Avis n° 40 (Avis)
• 14 octobre 2020
  •  La loi de programmation de la recherche : une ambition déçue (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2020
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte de la commission n° 39 (Texte)
• 28 septembre 2020
  •  Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 - Texte n° 722 (Texte)
• 25 septembre 2020
  •  La présidente de la commission des affaires économiques du Sénat suit avec attention l'évolution du dossier Suez/Veolia (Communiqué de presse)
• 24 septembre 2020
  •  L'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique ! - Rapport d'information n° 711 (Rapport d'information)
• 18 septembre 2020
  •  Pour la mission d'information du Sénat sur l'inclusion numérique, l'illectronisme ne disparaîtra pas d'un coup de tablette magique ! (Communiqué de presse)
• 8 septembre 2020
  •  Certification de cybersécurité des plateformes numériques - Texte n° 629 (Texte)
• 4 septembre 2020
  •  Ratification des ordonnances n° 2019-1169 et n° 2020-116 - Texte n° 693 (Texte)
• 2 septembre 2020
  •  Aménagement numérique des territoires - Texte n° 685 (Texte)
• 24 août 2020
  •  Lutte contre la cybercriminalité - Résolution n° 138 (Texte)
• 6 août 2020
  •  LOI "5G" : un an après, la France est-elle condamnée à regarder le train passer ? (Communiqué de presse)
• 31 juillet 2020
  •  Évaluation des technologies de santé - Résolution n° 137 (Texte)
• 24 juillet 2020
  •  L'OPECST réagit à la réduction des crédits européens de recherche (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2020
  •  Cybercriminalité : un défi à relever aux niveaux national et européen - Rapport d'information n° 613 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2020
  •  Lutte contre la cybercriminalité - Résolution n° 619 (Texte)
• 9 juillet 2020
  •  Cybercriminalité : un défi que les sénateurs appellent à relever aux niveaux national et européen (Communiqué de presse)
  •  L'ONERA : un potentiel d'innovation et de recherche menacé par un manque de stratégie des pouvoirs publics - Rapport d'information n° 604 (Rapport d'information)
• 8 juillet 2020
  •  Évaluation des technologies de santé - Résolution n° 565 (Texte)
• 6 juillet 2020
  •  Les territoires sont des parties prenantes de l'inclusion numérique (Communiqué de presse)
• 24 juin 2020
  •  Pour une transition numérique écologique - Rapport d'information n° 555 (Rapport d'information)
• 17 juin 2020
  •  Protéger la biodiversité pour prévenir les pandémies : il est urgent d'agir au niveau international (Communiqué de presse)
• 16 juin 2020
  •  Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire - Rapport d'information n° 502 (Rapport d'information)
• 12 juin 2020
  •  Concurrence facilitant l'accès des clients professionnels à la fibre optique - Texte n° 504 (Texte)
• 11 juin 2020
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle de ses vœux une refondation ambitieuse du système de recherche français qui tire les enseignements de la crise sanitaire (Communiqué de presse)
• 5 juin 2020
  •  Coronavirus : le Sénat présente sa "Feuille de route" pour faire de la neutralité carbone l'aiguillon du plan de relance (Communiqué de presse)
• 4 juin 2020
  •  Coronavirus : propositions pour faire du numérique une priorité de la relance (Communiqué de presse)
• 22 mai 2020
  •  La commission de la culture et de l'éducation dévoile ses préconisations pour une gestion efficace des effets de la crise sur l'enseignement supérieur (Communiqué de presse)
• 19 mai 2020
  •  La lutte contre l'illectronisme doit devenir une grande cause nationale (Communiqué de presse)
• 15 mai 2020
  •  L'Office parlementaire scientifique se penche sur les interactions entre la pollution de l'air, les gaz à effet de serre et la crise du Covid-19 (Communiqué de presse)
• 14 mai 2020
  •  380 millions d'euros déjà mobilisés par l'Union européenne en faveur de la recherche contre le covid-19, rappellent les sénateurs (Communiqué de presse)
• 22 avril 2020
  •  Déploiement des réseaux : les opérateurs doivent être au rendez-vous de leur responsabilité (Communiqué de presse)
• 17 avril 2020
  •  Veille de l'Office parlementaire scientifique sur l'épidémie de Covid-19 : échange avec l'Académie nationale de médecine (Communiqué de presse)
• 14 avril 2020
  •  Coronavirus: numérique et sortie de crise ? La commission des affaires économiques demande des clarifications au secrétaire d'État au numérique, Cédric O (Communiqué de presse)
• 8 avril 2020
  •  La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a auditionné la Ministre, Frédérique VIDAL,sur les conséquences de la crise sanitaire actuelle pour les secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche (Communiqué de presse)
• 25 février 2020
  •  Responsabilité sociétale des entreprises : comment aider les PME à s'engager dans cette démarche ? - Table ronde organisée par la Délégation aux entreprises du Sénat mardi 3 mars 2020 (Communiqué de presse)
• 24 février 2020
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Texte n° 62 (Texte)
• 19 février 2020
  •  Régulation des "géants du net" : le Sénat adopte un encadrement des plateformes numériques (Communiqué de presse)
• 7 février 2020
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Rapport n° 301 (Rapport)
• 5 février 2020
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace : la commission des affaires économiques du Sénat renforce la proposition de loi (Communiqué de presse)
  •  Libre choix du consommateur dans le cyberespace - Texte de la commission n° 302 (Texte)
• 17 janvier 2020
  •  Audition de Cédric O par la commission des affaires économiques - Mercredi 22 janvier 2020 à 9 h 30 (Communiqué de presse)
• 9 janvier 2020
  •  Bioéthique : la commission spéciale définit un nouvel équilibre (Communiqué de presse)

2019

• 19 décembre 2019
  •  Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ? - Rapport d'information n° 209 (Rapport d'information)
• 17 décembre 2019
  •  Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ? - Rapport d'information n° 208 (Rapport d'information)
• 12 décembre 2019
  •  "Plan France très haut débit" et "5G" : le Gouvernement ne doit pas sacrifier la couverture du territoire (Communiqué de presse)
• 5 décembre 2019
  •  Demain les robots : vers une transformation des emplois de service - Rapport d'information n° 162 (Rapport d'information)
• 27 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 141 tome V (Avis)
• 26 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Rapport spécial n° 140 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 145 tome V (Avis)
• 22 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Environnement - Avis n° 144 tome II (Avis)
  •  Protection des mineurs face au numérique - Texte n° 99 (Texte)
• 21 novembre 2019
  •  Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne - Rapport d'information n° 131 (Rapport d'information)
• 20 novembre 2019
  •  Sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) des 27 et 28 novembre 2019 - Rapport n° 118 (Rapport de l'OPECST)
• 15 novembre 2019
  •  Les soudures de l'EPR de Flamanville - Rapport n° 64 (Rapport de l'OPECST)
• 13 novembre 2019
  •  Avenir d'EDF : la commission des affaires économiques du Sénat exprime sa préoccupation au PDG Jean-Bernard LÉVY (Communiqué de presse)
  •  Recherche impliquant la personne humaine - Texte n° 105 (Texte)
• 12 novembre 2019
  •  Après les jugements relatifs aux arrêtés anti-pesticides - Table ronde le 19 décembre 2019 sur les moyens d'action des collectivités territoriales en matière d'alimentation (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2019
  •  L'Office adopte la note scientifique : "Neurosciences et responsabilité de l'enfant" (Communiqué de presse)

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