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The Show Must Go On est un projet étudiant à propos de la fête de la musique accessible ici : http://fetedelamusique2019.n1a.viarezo.fr/ Ce site web permettant à un utilisateur… -
MUSÉES ET MONUMENTS NATIONAUX EN FRANCE MÉTROPOLITAINE
Localisations des musées et monuments nationaux en France Métropolitaine. -
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Monuments Historiques : liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
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Liste des objets mobiliers propriété publique classés au titre des Monuments Historiques
Cette liste concerne les objets mobiliers classés propriété publique. Elle est extraite de la base Palissy et contient des informations sur des objets d'une grande diversité… -
Aides à la presse : classement des titres et groupes de presse aidés
Dans un objectif de transparence, le ministère de la culture publie la liste des titres et, à partir de 2016, des principaux groupes de presse, ayant bénéficié d’aides directes… -
Temps de parole des hommes et des femmes à la télévision et à la radio
Temps de parole des hommes et des femmes, correspondant à plus d'un million d'heures de programmes diffusés de 1995 au 28 février 2019. Les temps de parole sont obtenus… -
Classement thématique des sujets de journaux télévisés (janvier 2005 - septembre 2020)
Classement thématique des sujets diffusés sur les journaux télévisés du soir de six chaînes (TF1, France 2, France 3, Canal +, Arte, M6) pour la période janvier 2005 à septembre… -
Panorama des festivals
Panorama des festivals, salons et rencontres organisés en France (photographie des événements répertoriés en 2018). Ce panorama liste plusieurs milliers de manifestations et… -
Mon Réseau Mobile
Monreseaumobile.fr, est l'outil cartographique de l'Arcep qui vise à apporter une information sur mesure aux utilisateurs, afin de les aider à comparer entre eux les opérateurs.…
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La Téléréalité sur le web
Le dépôt légal du web audiovisuel est la partie du dépôt légal que le législateur a confiée à l’Institut national de l'audiovisuel (Loi no 2006-961 du 1er août 2006 relative au… -
Théâtres à Antibes
Plusieurs théâtres sont accessibles sur le territoire d'Antibes et participent à la richesse de son offre culturelle. Proposant à la fois des programmations et des cours,… -
Médiathèque à Antibes
La médiathèque communautaire Albert Camus d’Antibes fait partie du réseau de la Lecture Publique de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis composé en outre de la… -
Bornes Wifi
Informations concernant le lieu et le type des bornes Wifi Public installées sur le territoire d'Ardenne Métropole -
Journées Européennes du Patrimoine 2019 - Ardennes
Découvrez les événements proposés, dans les Ardennes, pour la 36e édition des Journées européennes du patrimoine. -
Subventions au titre des fouilles archéologiques (SIAR) 2016 -2020
Le Département compte un nombre considérable de sites archéologiques particulièrement riches et bien conservés, couvant toutes les périodes de la préhistoire ancienne à l’époque… -
Personnel des conservatoires
Personnel des conservatoire du Territoire de Grand Paris Seine Ouest Nombre d'agents personnel pédagogique et d'enseignants en Equivalent Temps Plein -
Baromètre des résultats de l’action publique
Le baromètre des résultats de l'action publique Le baromètre des résultats de l’action publique concrétise un engagement présidentiel fort et inédit sous la Ve République : la… -
Données cartographiques et historiques de Charleville (Ardennes) (Charleville)
Afin de s'associer pleinement au mouvement des sciences participatives et à l'ouverture des données scientifiques vers les publics (OPEN ACCESS), les données spatialisées issues…
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Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)