Ultimas reutilizaciones
-
Explorer la base Agribalyse pour découvrir l’impact environnemental de votre assiette
Cette application permet d'explorer la base Agribalyse (ADEME, INRAE), et de visualiser rapidement pour l'un des 2500 produits de la base (même taxonomie que la base CIQUAL) :… -
Guide des Additifs
Ce guide sur les additifs alimentaires donne des informations sur leurs dangerosités. Chaque fiche liste des exemples d'utilisations dans les produits de consommation. -
Package R données inca3
Le package {inca3} est un package qui contient les jeux de données issus de l’étude inca3 de l’ANSES. Il a pour objectif de faciliter l’utilisation de ces données pour le logiciel R.
-
Open Food Facts - Produits alimentaires : ingrédients, nutrition, labels
Open Food Facts répertorie les informations sur les produits alimentaires : ingrédients, informations nutritionnelles, labels etc. Les données proviennent majoritairement de la… -
Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual
En France, la base de données de référence sur la composition nutritionnelle des aliments est gérée par l’Anses. La table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020… -
Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une attente légitime des citoyens qui participe à… -
Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de… -
Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture (Agrisub)
Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé,… -
Doses de référence indicateur de fréquence de traitements phytosanitaires
L’Indicateur de Fréquence de Traitements phytosanitaires (IFT) est un indicateur de suivi de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques à l’échelle de l’exploitation… -
Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges
Les fichiers « E-Phy » permettent un accès à l'ensemble des données des produits (produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants,… -
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version… -
Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO
Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou…
-
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019)
Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB)… -
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019)
Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB)… -
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019)
Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB)… -
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche -
Produits de la pêche / Fishery products
Entreprises de produits de la pêche -
Commerçants ouverts pendant le confinement mars / mai 2020
Localisation des commerçants ouverts pendant le confinement (mars à mai 2020). Ce jeu de données permet aux habitants de visualiser rapidement, pendant le confinement de mars à… -
Périmètres détaillés du parc national de forêts
Périmètres détaillés du parc national de forêts :1 - AOA (Aire optimum d'adhésion) = 127 communes maximum 2 - Coeur = zone réglementée sur 60 de ces 127 communes (n'inclut pas… -
RPG - Registre Parcellaire Graphique
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de… -
Lycées des Hauts-de-France engagés dans le projet "Je mange local" (année scolaire 2017-2018)
Lycées publics et privés ayant le label "ici je mange local" et bénéficiant de la subvention accordée dans le cadre de ce dispositif. Ces établissements régionaux s'engagent à…
level de log mis à 1
Récupération du document https://www.data.gouv.fr/es/topics/agriculture-et-alimentation/.
Récupération de l'URL https://www.data.gouv.fr/es/topics/agriculture-et-alimentation/...
Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)