Ultimas reutilizaciones
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La carte interactive des types d’élevages et des régions agricoles en France
Articque a réalisé pour vous deux cartes mettant en valeur le patrimoine agricole français, créées avec notre solution de cartographie Cartes & Données Online. Grâce à la base… -
Explorer la base Agribalyse pour découvrir l’impact environnemental de l'alimentation
Cette application permet d'explorer la base Agribalyse (ADEME, INRAE), et de visualiser rapidement pour l'un des 2500 produits de la base (même taxonomie que la base CIQUAL) :… -
Guide des Additifs
Ce guide sur les additifs alimentaires donne des informations sur leurs dangerosités. Chaque fiche liste des exemples d'utilisations dans les produits de consommation.
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Open Food Facts - Produits alimentaires : ingrédients, nutrition, labels
Open Food Facts répertorie les informations sur les produits alimentaires : ingrédients, informations nutritionnelles, labels etc. Les données proviennent majoritairement de la… -
Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual
En France, la base de données de référence sur la composition nutritionnelle des aliments est gérée par l’Anses. La table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020… -
Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
La publication des résultats des contrôles sanitaires dans le secteur alimentaire (restaurants, cantines, abattoirs, etc.) est une attente légitime des citoyens qui participe à… -
Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de… -
Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture (Agrisub)
Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé,… -
Doses de référence indicateur de fréquence de traitements phytosanitaires
L’Indicateur de Fréquence de Traitements phytosanitaires (IFT) est un indicateur de suivi de l’utilisation des produits phytopharmaceutiques à l’échelle de l’exploitation… -
Données ouvertes du catalogue E-Phy des produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants, produits mixtes et mélanges
Les fichiers « E-Phy » permettent un accès à l'ensemble des données des produits (produits phytopharmaceutiques, matières fertilisantes et supports de culture, adjuvants,… -
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version… -
Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO
Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou…
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RPG - Registre Parcellaire Graphique
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de… -
Green Hackathon
Du 16 septembre 2020 au 14 octobre 2020, 71 équipes de lycéens franciliens ont participé au Green Hackathon, le concours d’idées primées pour imaginer un lycée plus écologique.… -
Liste des ports du système ERS avec données de position
Le système ERS (Electronic Reporting and Recording System) déployé en Europe permet aux pêcheurs de remplir leurs obligations déclaratives depuis leur journal de pêche… -
Entreprises lauréates Innov’up Leader PIA
Innov'up Leader PIA est une déclinaison territoriale du Programme d'investissement d'avenir (PIA) Les projets sont cofinancés à parité par l’État et la Région Île-de-France. Le… -
Surfaces de cultures en Agriculture Biologique en Corse de 2011 à 2019
Données départementales et régionales de certification au 31 décembre de 2011 à 2019 Source : AGENCE BIO http://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ Date d'export :… -
Cheptels en Agriculture Biologique en Corse de 2011 à 2019
Données départementales et régionales de certiciation au 31 décembre de 2011 à 2019 Source AGENCE BIO http://www.agencebio.org/vos-outils/les-chiffres-cles/ Date d'export :… -
Nombre de points de livraison par distributeur
Ce jeu de données permet de visualiser le nombre de points de livraison (ou points de consommation) par distributeur d'énergie en 2019. Les points d'injection dédiés… -
SAU et PAC par commune, 2019 (SAU_PAC_Communes_2019)
Table calculée, au cours de la réutilisation https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/pac-et-bio-regards-v2/, à partir de… -
Limites relatives aux usages de pêche
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom<br /> Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche…
Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)