Ultimas reutilizaciones
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Cartographie interactive des entreprises en contrat avec la communauté de communes du Pays de Mormal entre 2015 et 2017
L’objectif de cette datavisualisation est de se rendre compte dans quelle mesure la communauté de communes du Pays de Mormal passe ses contrats de manière locale ou si elle fait… -
Répartition des subventions auprès des associations de Neuville-Saint-Rémy en 2020
Le graphique représente la répartition des subventions auprès des associations de Neuville-Saint-Rémy en 2020. Les 32 associations ayant reçu une subvention en 2020 sont… -
Associations & Clubs liés à l'automobile
Un géo-annuaire pour retrouver les clubs & associations d'automobiles. sur le site Les Voitures.
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Données relatives au fonds de solidarité mis en place dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité doté d’1,7 milliard d’euros pour le mois de… -
Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88
Données France entière par d'activité (selon la nomenclature agrégée en 88 postes de la NAF) relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime général dans… -
Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime général dans le cadre des mesures Urssaf… -
Programmation des achats de l'Etat 2018-2021
La Direction des Achats de l’État (DAE) publie la programmation des achats que les ministères seront potentiellement amenés à réaliser sur la période d’octobre 2018 à fin 2021,… -
Répertoire National des Associations (RNA)
⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient… -
Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
Dans un contexte marqué par de fortes mutations de l’environnement économique et social, le ROME (Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois) est un outil au service de… -
Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail, la liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur obligation de… -
Demandes de valeurs foncières (DVF)
Propos liminaires Conformément au décret n° 2018‑1350 du 28 décembre 2018 relatif à la publication sous forme électronique des informations portant sur les valeurs foncières… -
Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
Le fichier de recensement des éléments d’imposition à la fiscalité directe locale (REI) est un fichier agrégé au niveau communal. Il détaille l'ensemble des données de fiscalité…
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Données essentielles de la commande publique de Lille-Lomme-Hellemmes
Ce jeu de données recense les données essentielles des marchés publics attribués par la Ville de Lille et des communes associées depuis Octobre 2018 jusqu'au 31 décembre 2019.… -
ZAE
Zones d'activités économiques du département de l'Ain. Ce fichier contient un champ "METAZONE" qui fait le lien avec les regroupements des ZA dans le cadre de la hiérarchisation… -
Données essentielles marchés 2021
Données issues d'une extraction manuelle depuis le site marches-publics.info -
Catalogue de solutions en termes d’accompagnement et/ou d’insertion sociale et professionnelle des jeunes 16-18 ans
Compte tenu de l’importance de la problématique du décrochage scolaire sur le territoire de Roubaix, et de son exacerbation pendant la crise sanitaire, la Préfecture a décidé… -
Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2021
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices 2019 à 2021. Ce jeu de données présente le libellé de… -
Solidarité
Liste des structures d'accompagnement de la Ville de Meudon et à proximité. -
Subventions et avantages en nature accordées aux associations par la Ville de Grenoble en 2020
Ce jeu de données est produit par la Ville de Grenoble, afin de présenter la nature et l’importance des aides accordées aux associations qui en font la demande, sur décision du… -
Rosny-sur-Seine / Budget primitif 2018
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Rosny-sur-Seine / Budget primitif 2020
Jeu de données sur le budget primitif 2020 de la commune Rosny-sur-Seine.
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Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)