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Contours des zones de défense et de sécurité (maj. 2016)
Carte Umap des zones de défense et de sécurité (2016) -
Carte interactive de la nuit européenne des musées 2015
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Résultats des élections européennes 2019
Vous trouverez ci-après les résultats définitifs des élections européennes du 26 mai 2019 (France entière), tels que proclamés par la commission nationale de recensement général… -
Elections européennes du 26 mai 2019 — Les candidatures enregistrées
Données de candidatures enregistrées par le ministère de l’Intérieur pour les élections européennes des 25 et 26 mai 2019 (34 listes) -
Données de l'aide au développement de l'AFD
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L’aide publique au développement de la France
Les jeux de données portent sur l’aide publique au développement française. Elles seront systématiquement mises à jour pour prendre en compte les nouveaux projets de… -
Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur
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Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) depuis 2016
La nomenclature combinée (NC) est un outil de classification des marchandises commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) et est utilisée pour : les… -
Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
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Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France (2001-2013)
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Stations GNV en Europe
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Projets de développement de l'hydrogène en Europe
Actuellement, à l’échelle mondiale, l’hydrogène est majoritairement utilisé dans la production d’engrais ou dans les procédés de pétrochimie / raffinage (87% des usages).… -
Données essentielles de la commande publique - Ville de Chambéry
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Projets européens (2014-2020)
« Fonds structurels – Programmes opérationnels interrégionaux – Coopération territoriale européenne » :https://herault.fr/735-l-europe-et-l-herault.htm Lien utiles : FEDER… -
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Les zones de restructuration de la défense (ZRD)
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Bénéficiaires de la bourse "Mermoz" (mobilité internationale) en région Hauts-de-France (depuis 2017)
Répartition par année scolaire (depuis 2017) des étudiants ayant bénéficié de la bourse Mermoz pour une mobilité internationale.Ce dispositif permet à des étudiants inscrits dans… -
Export des financements exposés dans scanR
scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 90 000 financements de projets (ANR, FP7, H2020, PHC, PHRC, Casdar, thèses Ademe, PIA, INCA, Innovation 2030,… -
Réseau régional des véloroutes et voies vertes (SR3V) des Hauts-de-France - SRADDET 2020
Tracé du réseau Véloroutes et Voies Vertes de la région. Le SR3V a désormais sa place dans le SRADDET afin de prioriser les itinéraires cyclables stratégiques à l’échelle…
Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)