Ultimas reutilizaciones
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Installations PV par commune
Combien y-a-t-il d'installations de panneaux photovoltaïques dans votre commune ? Et cela ferait rouler combien de voitures électriques ? Saisissez votre commune -
Datavisualisation cartographique des arbres urbains de Saint-Germain-en-Laye
Cette carte répertorie les arbres urbains présents sur la commune de Saint-Germain-en-Laye. En cliquant sur chaque icône représentant un arbre, on obtient des informations sur le… -
Baromètre des résultats de l’action publique
Accessible en ligne sur le site gouvernement.fr depuis janvier 2021, le baromètre des résultats de l’action publique permet à chaque citoyen de suivre l’action du Gouvernement,…
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SINOE ® - Performance de collecte OMA par type de déchet et par département
Le jeu de données "Performances de collecte OMA par type de déchet" contient, pour les années impaires de 2009 à 2017, les tonnages des déchets OMA collectés par département avec… -
SINOE ® - Tonnage DMA par type de déchet et département
Le jeu de données "Tonnages de DMA collectés par type de déchet" contient pour les années impaires de 2009 à 2017, les tonnages des déchets collectés par type de déchets DMA et… -
Diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments publics
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment, en évaluant sa consommation d’énergie et son impact en… -
Bilan prévisionnel électrique 2019 - Offre de production
Ce jeu de données détaille l'offre de production en France (installations de production et capacités d'effacements) pour le cas de base du Bilan prévisionnel 2019, de 2020 à… -
Pétrole, électricité, gaz et autres statistiques de l’énergie (« pégase ») (PEGASE)
Base de données énergie - source « pégase » : pétrole, électricité, gaz et autres statistiques de l’énergie - service de l'observation et des statistiques (SOeS) - système… -
Inventaire de gaz à effet de serre territorialisé
Le Ministère en charge de l’Environnement a chargé le Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique (CITEPA) d’une mission de « territorialisation »… -
Entrepôt d’indicateurs et de données sur l'environnement (« Eider »)
Développement durable - source « Eider » : Le but de l’outil Eider est de répondre au 1er pilier de la convention de Aarhus : « améliorer l'information environnementale délivrée… -
Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
La surveillance de la qualité de l’air ambiant en France est confiée aux 18 Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA). Les stations de mesure de la… -
Demandes de valeurs foncières (DVF)
Propos liminaires Conformément au décret n° 2018‑1350 du 28 décembre 2018 relatif à la publication sous forme électronique des informations portant sur les valeurs foncières…
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Patrimoine arboré de la Ville de Lille par stations
Ce jeu de données recense les essences les plus représentatives par "stations" (ie. sites de gestion) par quartier de la ville de Lille et à l'Ecole de la Forêt de Phalempin. Les… -
Limite des quartiers de Lille et de ses communes associées
Ce jeu de donnée présente la délimitation des quartiers de Lille et de ses communes associées, Lomme et Hellemmes. -
Inventaire des collections botaniques du Jardin des Plantes de Lille
Ce jeu de données recense les collections botaniques du Jardin des Plantes de Lille (306 Rue du Jardin des Plantes). Il s'agit en premier lieu des végétaux introduits aux carrés… -
Patrimoine arboré de la Ville de Lille par essences
Ce jeu de données comptabilise les essences d'arbre les plus représentatives au sein des quartiers de lillois. Une mise à jour semestrielle est envisagée pour ce jeu de données. -
Seuils de rue à Lille, Hellemmes et Lomme
Ce jeu de données indique les seuils de rue de Lille, Hellemmes et Lomme. ** ~~~~ -
Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme - Zonage
Ce jeu de données présente les zones d'encadrement des loyers à Lille, Lomme et Hellemmes. Le fichier relatifs aux données du référentiel d'encadrement sont également accessibles… -
Encadrement des loyers à Lille, Hellemmes et Lomme- Référentiel
Ce jeu de données porte sur les données relatives à l'encadrement des loyers à Lille, Lomme et Hellemmes. Elles sont préparées par l'ADIL qui porte l'Observatoire local des… -
Tronçons de rue à Lille, Lomme, Hellemmes
Ce jeu de données présente les tronçons de rue à Lille, Lomme et Hellemmes. **__~~~~ -
Envir continuité écologique - coeurs de biodiversité
Une expertise technique a été réalisée par l’ensemble des partenaires présents depuis le lancement du projet (DDT, DREAL, Région, CBNA, LPO, Syndicats de rivière, ONF…).…
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Récupération du document https://www.data.gouv.fr/es/topics/logement-developpement-durable-et-energie/.
Récupération de l'URL https://www.data.gouv.fr/es/topics/logement-developpement-durable-et-energie/...
Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)