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RFU dans Géofoncier
Géofoncier, premier portail cartographique du foncier, permet aux professionnels la consultation des référentiels nationaux tels que le cadastre ou les photographies aériennes… -
Interrogez facilement les données de Valeurs Foncières grâce à DVF-Expert de Géofoncier
Interrogez facilement les données de Valeurs Foncières (DVF) grâce à l'outil de recherche multicritères DVF-Expert de Géofoncier. Cet outil à valeur ajoutée vous aidera dans vos… -
Découvrez notre API DVF
Sogefi développe et exploite des APIs au quotidien pour améliorer son workflow et dynamiser ses solutions métier. La fourniture de technologies, telle que les APIs, est tout un…
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Base Adresse Nationale (BAN)
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de référence. Elle est la seule base de données d’adresses officiellement reconnue par… -
Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits
Ce fichier répertorie pour chaque commune le nom des lieux-dits et des voies, y compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant… -
Codes postaux
Ce jeu de données fait le lien entre les codes postaux et les adresses. Il est construit à partir du Code Officiel Géographique de l'INSEE et du FIMOCT de la DGFiP. Différents… -
Plan Cadastral Informatisé (PCI)
Le plan cadastral est un assemblage d’environ 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Il couvre la France entière, à… -
Référentiel à grande échelle (RGE)
L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs… -
Code Officiel Géographique (COG)
Chaque année, l'Insee met à disposition sur son site (insee.fr) le code officiel géographique qui rassemble les codes et libellés des communes, des cantons, des arrondissements,… -
Fichier consolidé des Bornes de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE)
Aménageurs, collectivités, producteurs de données : retrouvez ici la documentation complète pour référencer vos bornes. Contexte Depuis le décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017,… -
DATAtourisme, la base nationale des données du tourisme en Open Data ( )
DATAtourisme est un dispositif national de collecte et de diffusion en open data des données touristiques institutionnelles. Porté par l’Etat, il est né d’une coopération inédite… -
Bases de données annuelles des accidents corporels de la circulation routière - Années de 2005 à 2019
Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au moins un véhicule et ayant fait au moins une victime ayant…
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ENS - Inventaire de la faune - Gorges de la Save et vallée de la Seygouade
Ce jeu de données propose l'inventaire de la faune dans l'Espace naturel sensible (ENS) Gorges de la Save et vallée de la Seygouade , ainsi que l’indice de rareté régional, les… -
Lycées – données générales
Liste des lycées publics et privés en Île-de-France : identifiants (code UAI - Unité administrative immatriculée, code SIRET) académie nature de l'établissement (lycée… -
Bornes de recharge pour véhicule électrique dans les parkings
Localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques installées dans les parkings du Territoire de Grand Paris Seine Ouest Retrouvez le jeu de données des bornes de… -
Maquette nouveau JDD -Etat des parcs-relais du réseau STAR en temps réel
Maquette du nouveau JDD de l'état d es parcs-relais du réseau STAR en temps réel Etat des parcs-relais du réseau STAR en temps réel, comprenant notamment l'état d'ouverture… -
Maquette du nouveau JDD -Topologie des parcs-relais du réseau STAR
Maquette du nouveau JDD de la topologie des parc-relais du réseau STAR Liste des parc-relais du réseau STAR, comprenant notamment leur nom, leurs différentes capacités ( capacité… -
Remaniement cadastral 2019
Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent, lorsque les conditions d’utilisation et de mise à jour de ce… -
ENS - Forêt de Bouconne - Photos
Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS) Forêt de Bouconne dans le département de la Haute-Garonne. Vous pouvez… -
ENS - Forêt départementale de Buzet - Photos
Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS) Forêt départementale de Buzet dans le département de la Haute-Garonne. Vous… -
ENS - Ferme de Solamoure - Photos
Ce jeu de données média propose une sélection de photos prises dans l'Espace naturel sensible (ENS) Ferme de Solamoure dans le département de la Haute-Garonne. Vous pouvez…
Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)