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Communauté de Communes Terres des Confluences
Située dans le département de Tarn-et-Garonne, la communauté de communes Terres des Confluences (CCTC) regroupe 22 communes : Castelsarrasin, Moissac, La Ville-Dieu-du-Temple, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Saint-Porquier, Castelmayran, Durfort-Lacapelette, Montesquieu, Boudou, Garganvillar, Lizac,…- 1 membre
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Fédération Départementale des Foyers Ruraux et Associations de Développement et d'Animation du Milieu Rural de Vaucluse
Depuis 1946, le mouvement des Foyers Ruraux a pour vocation de fédérer l’ensemble des associations impliquées dans l’animation et le développement du monde rural, dans le respect des valeurs de l’éducation populaire. Notre mouvement, à la fois socioculturel et sportif, rassemble des associations…- 1 membre
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Hans Castorp
Promotion de la connaissance par le numérique.- 1 membre
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ODH-France Label
L’association « ODH-France » a pour but l’observation de la dignité humaine en France de l’ensemble des personnes privées de liberté ponctuellement ou long terme ainsi que pour les agents de l’Etat les encadrant du ministère de l’intérieur, de la justice, de la santé, de la fonction publique…- 1 membre
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Mairie de Saint-Joseph
Saint-Joseph est une commune française située dans le département en région de La Réunion. Sur son territoire communal se trouve le point le plus austral des territoires national et européen.- 1 membre
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Partager Nos Savoirs
association à but non lucratif, loi 1901 qui a pour but de promouvoir la transmission et l'acquisition de savoirs dans des échanges gratuits et réciproques, de lutter contre l'isolement, de favoriser des relations de solidarité fondées sur le respect et l'estime mutuels, de permettre la…- 1 membre
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Ficep - Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris
Paris est la capitale qui réunit le plus grand nombre d'instituts culturels étrangers. Ils sont 55 réunis au sein d'une association unique au monde, de l'Amérique latine en passant par la Méditerranée, l'Europe, la Russie, l'Asie, l'Extrême et le Moyen Orient. Le FICEP, Forum des instituts…- 1 membre
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STAN
Service de Transports en Commun de l'Agglomération Nancéienne.- 1 membre
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Posnania, un centre commercial « taille XXL » créé par Maurice Bansay PDG du groupe APSYS
Apsys présidé par Maurice Bansay développe en Pologne un nouveau concept de centre commercial baptisé Posnania visant à concentrer les dernières innovations en matière de shopping. Posnania est le plus grand projet en construction en Europe Centrale avec une superficie de 100 000 m² inauguré le 19…- 1 membre
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Stensys
Agence Web Print, ingénierie conseil en informatique- 1 membre
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Commune de Montech
données de la commune de Montech- 1 membre
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nam.R
nam.R est une start up spécialisée dans l'utilisation de données externes pour accélérer la création de services data-driven.- 0 membre
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FORMALEI
FORMALEI est un organisme de formation crée par des formateurs, tous deux issus du monde sapeurs-pompiers pendant plus de 17 ans au sein des Sapeurs-Pompiers de Paris. A ce titre leur engagement auprés de la population parisienne notamment, leur a permis d'avoir une réelle expérience de terrain.…- 1 membre
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Civimédias
Editeur numérique- 1 membre
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Littoral Environnement Télédétection et Géomatique
L’Unité Mixte de Recherche LETG a été créée en 1996 par le CNRS pour regrouper les recherches menées en géographie sur 4 sites universitaires (Nantes, Brest, Rennes, Caen). Depuis sa création, le laboratoire a engagé un processus d’intégration scientifique de plus en plus efficace afin d’amener…- 1 membre
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Action et Formation Pour l'Aide au maintien à domicile
L'AFPAM centre de formation depuis 1973, dont les activités sont centrées sur l'aide à la personne dans le domaine sanitaire,social et médico-social propose un programme de formations tout au long de l'année et étudie, cas par cas, toutes demandes de formation qui entrent dans son registre de…- 1 membre
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Servichessoy
Association de services à la personnes agrée par la préfecture des Yvelines (Versailles): Formation des adultes à l'utilisation de l’outil informatique dans les administrations et à domicile. Assistance administrative à domicile. Formations et soutien scolaire à domicile. Assistance à domicile…- 1 membre
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Ville de Régny (42)
Commune de 1600 habitants du département de la Loire, dans l'arrondissement de Roanne- 1 membre
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traces
Bousculer les habitudes et les certitudes en matière de médiation et d’éducation aux sciences, en commençant par les nôtres, leur appliquer ainsi la mise en doute perpétuelle propre à la recherche scientifique : voilà ce qui caractérise la démarche de Traces. Nous nommons « science » toute forme…- 1 membre
Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)