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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALBÈRES COTE VERMEILLE ILLIBERIS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ALBÈRES COTE VERMEILLE ILLIBERIS- 1 membre
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ONF - Direction Territoriale Grand Est (Est)
L’ONF partage dans le territoire français avec ses 6 Directions Territoriales (DT) (France métropolitaine), ses instances outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et antenne de Mayotte) et la Direction Générale (DG), les mêmes enjeux et missions : Gestion multifonctionnelle et durable…- 1 membre
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ONF - Direction Régionale Corse
L’ONF partage dans le territoire français avec ses 6 Directions Territoriales (DT) (France métropolitaine), ses instances outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et antenne de Mayotte) et la Direction Générale (DG), les mêmes enjeux et missions : Gestion multifonctionnelle et durable…- 2 membres
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COMMUNE DE GILLEY (Doubs)
Collectivité locale type mairie- 1 membre
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ETM Telecom
ETM, intégrateur et opérateur de nouvelle génération, fournit des solutions Télécoms innovantes aux professionnels depuis 40 ans : installations téléphoniques, téléphonie hébergée (IP Centrex), téléphonie sur IP (VoIP), liens d'accès (Fibre optique), outils collaboratifs, réseaux et sécurité.- 1 membre
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ONF - Direction Régionale Guyane
L’ONF partage dans le territoire français avec ses 6 Directions Territoriales (DT) (France métropolitaine), ses instances outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et antenne de Mayotte) et la Direction Générale (DG), les mêmes enjeux et missions : Gestion multifonctionnelle et durable…- 1 membre
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ONF - Direction Territoriale Midi-Méditerranée
L’ONF partage dans le territoire français avec ses 6 Directions Territoriales (DT) (France métropolitaine), ses instances outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et antenne de Mayotte) et la Direction Générale (DG), les mêmes enjeux et missions : Gestion multifonctionnelle et durable…- 1 membre
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Bellevue Marie Rivier
Collège/Lycée/BTS privé. 11 rue de la glacière 30100 Alès- 1 membre
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ENVIA
Réseau de transport en commun de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette- 1 membre
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surfyn
Surfyn est une plateforme qui agrège les annonces immobilières des tous les sites de petites annonces immobilières, ainsi que les sites d'agences immobilières. La plateforme propose un outil d'estimation de prix de bien immobilier s'appuyant les données publiées par data.gouv.fr et des meilleures…- 1 membre
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MAIRIE THORAME BASSE
mairie- 1 membre
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Ville de Le Poinçonnet
Ville de Le Poinçonnet dans l'Indre (36330).- 1 membre
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Champcella
Commune de CHAMPCELLA- 1 membre
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Commune Notre-Dame de Bellecombe
Commune Notre-Dame de Bellecombe- 0 membre
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Legalité des indicateurs d'age
Toute statistique ou représentation de données repose sur une définition légale des indicateurs statistiques. A côté de la date calendrier de recueil des données et du lieu de ce recueil, un des indicateurs essentiels de l'éligibilité des bénéficiaires de la vaccination est leur âge. Quelle…- 1 membre
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SANDRA
La Qualité de l'Information- 1 membre
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Revest-Saint-Martin
Commune de REVEST SAINT MARTIN- 1 membre
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Fontienne
Commune de FONTIENNE- 1 membre
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Rossini Energy
Rossini Energy conçoit, fabrique et installe des solutions de recharge pour véhicules électriques Chaque installation est unique : grâce à la maîtrise du processus de A à Z, nous savons garantir une installation rapide, sur mesure et clef en main.- 1 membre
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Oze
Commune d'Oze- 1 membre
Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)