Guide des Additifs
Publié le 5 juillet 2020 par Melanie Gauthier
Ce guide sur les additifs alimentaires donne des informations sur leurs dangerosités. Chaque fiche liste des exemples d'utilisations dans les produits de consommation.
Jeux de données utilisés
Contributions communautaires
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Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)