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Périmètres détaillés du parc national de forêts
Périmètres détaillés du parc national de forêts :1 - AOA (Aire optimum d'adhésion) = 127 communes maximum 2 - Coeur = zone réglementée sur 60 de ces 127 communes (n'inclut pas les bourgs) 3 - Aire d'adhésion = parmi les 127 communes, certaines décident d'adhérer à la charte du parc national de…- 0
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Occupation du sol dans OpenStreetMap
Extrait quotidien d'éléments d'occupation du sol en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1]. La couche est disponible dans magOSM accessible via des services WMS et WFS publics visualisable, requêtable et téléchargeable via le portail…- Quotidienne
- France métropolitaine
- Pays
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Données naturalistes de l'ONF
Données naturalistes publiques de l'ONF provenant de sa base de données naturaliste (BDN) alimentée par l'ensemble du personnel et en particulier par les experts naturalistes de l'ONF structurés en réseaux (entomologie, herpétologie, mycologie, flore…). Elles se concentrent sur les forêts…- 1900–2015
- Annuelle
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Massif forestier à risque feu de forêt en Charente.
Objets surfaciques des massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en Charente. Les massifs forestiers sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des forêts contre les incendies, à partir d'une étude de risque au niveau départemental ou régional et…- Inconnu
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Forêts publiques (diffusion publique)
La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considérée par l’ONF comme l’unité spatiale de référence pour l’aménagement forestier et la mise en œuvre de…- Inconnu
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2013 pour le Géoportail de l'Urbanisme
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…- Inconnu
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Forêts de protection génératrices de servitudes A7, en Eure-et-Loir (28) : version CNIG 2013 pour le Géoprtail de l'Urbanisme
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a…- Inconnu
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La forêt sort du bois
Comme chaque année, le 21 mars est le jour où le printemps donne congé à l'hiver. De quoi faire germer les envies de promenades. C'est pour vous permettre de vous dégourdir les jambes qu'iledefrance.fr vous a préparé la carte des forêts franciliennes. Et comme le week-end, le passe Navigo est…- Visualisation
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Données naturalistes ONF sur le site du GBIF
Les observations naturalistes de l'ONF sur le site international de l'information sur la biodiversité (GBIF). Le portail français GBIF- Visualisation
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Données naturalistes ONF sur le site du MNHN
Toutes les observations naturalistes publiques de l'ONF (~ 500.000) sur le site de l'INPN (lire la brève) La visualisation de la contribution de l'ONF, par espèces sur le site de l'INPN (exemple pour le Lucane Cerf-Volant) téléchargement du jeu de données sur le site- Visualisation
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Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)