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Open Food Facts - Produits alimentaires : ingrédients, nutrition, labels
Open Food Facts répertorie les informations sur les produits alimentaires : ingrédients, informations nutritionnelles, labels etc. Les données proviennent majoritairement de la collecte citoyenne (crowdsourcing) des informations.- Temps réel
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- Commune française
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Agribalyse (Agribalyse)
Agribalyse est un programme qui met à disposition des données de référence sur les impacts environnementaux des produits agricoles et alimentaires, depuis 2013, à travers une base de données construite selon la méthodologie des Analyses du Cycle de Vie (ACV). Une documentation est en cours de…- Ponctuelle
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Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche- Quotidienne
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Périmètres détaillés du parc national de forêts
Périmètres détaillés du parc national de forêts :1 - AOA (Aire optimum d'adhésion) = 127 communes maximum 2 - Coeur = zone réglementée sur 60 de ces 127 communes (n'inclut pas les bourgs) 3 - Aire d'adhésion = parmi les 127 communes, certaines décident d'adhérer à la charte du parc national de…- 0
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Produits de la pêche / Fishery products
Entreprises de produits de la pêche- Quotidienne
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Commerçants ouverts pendant le confinement mars / mai 2020
Localisation des commerçants ouverts pendant le confinement (mars à mai 2020). Ce jeu de données permet aux habitants de visualiser rapidement, pendant le confinement de mars à mai 2020, quel commerce est ouvert près de chez eux, afin de respecter la limitation des déplacements tout en assurant un…- Inconnu
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Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019)
Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.…- Inconnu
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Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019)
Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.…- Inconnu
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Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019)
Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année confirmer leur engagement lors de la campagne PAC annuelle dans le cas d’un engagement pluriannuel.…- Inconnu
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Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual
En France, la base de données de référence sur la composition nutritionnelle des aliments est gérée par l’Anses. La table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020 fournit les teneurs en différents constituants (glucides, sucres, protéines, lipides, acides gras, sel, vitamines,…- 2016–2021
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Agreste - Graphagri
Un panorama de l’agriculture, des industries agroalimentaires, de la forêt et de l’alimentation, avec tableaux, graphiques, cartes et commentaires. Données de cadrage, Territoire et climat, Structures et moyens de production agricoles, Population agricole, formation et recherche, Résultats…- Annuelle
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Agreste - Entreprises Agroalimentaires - Données structurelles
Chiffres-clés sur les unités légales, Données détaillées sur les unités légales et les établissements, Données régionales sur les unités légales, Fiches sectorielles (sur les unités légales), Les branches d’activité des unités légales, Résultats sur les entreprises au sens du décret 2008-1354,…- 2009–2013
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Occupation du sol dans OpenStreetMap
Extrait quotidien d'éléments d'occupation du sol en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) [1]. La couche est disponible dans magOSM accessible via des services WMS et WFS publics visualisable, requêtable et téléchargeable via le portail…- Quotidienne
- France métropolitaine
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Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…- 2013–2017
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Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO
Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que l’ensemble des délimitations parcellaires des AOC viticoles ne sont…- 2010–2018
- Trimestrielle
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Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune
Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires…- 2010–2012
- Ponctuelle
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- Commune française
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Agreste - Innovation - Entreprises agroalimentaires
Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus Enquête Statistique publique, Insee - CIS, traitements SSP Caractéristiques des entreprises, l’innovation en produits, biens et services, les acteurs, l’innovation de procédé, les acteurs, sources d’information et de coopération, objectifs des…- Ponctuelle
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Cartographie des données sur le développement durable (« Géoïdd »)
développement durable - source « Géoïdd » : Initialement l’outil répondait au besoin de diffuser auprès des internautes des données statistiques et géographiques dans le cadre de l’observatoire de la mer et du littoral (ONML). Ce périmètre a été étendu à la France entière, DOM compris. L’objectif…- Mensuelle
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Aides perçus par les bénéficiaires au titre de la PAC
Historique sur trois ans (2010 à 2012) des aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. Ces données sont publiées en PDF sur data.gouv.fr : https://www.data.gouv.fr/storage/f/2014-08-04T13-17-39/telepac-beneficiaires-2010-2012.pdf MalteBrun a automatisé la lecture des 3397 pages de ce…- Ponctuelle
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Subventions de plus de 23 000 euros attribuées par le ministère de l'agriculture (Agrisub)
Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par le ministère en charge de l'agriculture aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017- 2017–2030
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Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
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- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)