Dernières réutilisations
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Carte interactive des zones de restructuration de la défense (ZRD)
Carte interactive des zones de restructuration de la défense (ZRD) en géographie au 1er janvier 2020. L'interface de cartographie interactive de l'Observatoire des territoires… -
Contours des zones de défense et de sécurité (maj. 2016)
Carte Umap des zones de défense et de sécurité (2016) -
Carte interactive de la nuit européenne des musées 2015
Retrouvez la programmation de la nuit européenne des musées du samedi 16 mai 2015 sur une carte interactive réalisée par DataFrance.
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Résultats des élections européennes 2019
Vous trouverez ci-après les résultats définitifs des élections européennes du 26 mai 2019 (France entière), tels que proclamés par la commission nationale de recensement général… -
Elections européennes du 26 mai 2019 — Les candidatures enregistrées
Données de candidatures enregistrées par le ministère de l’Intérieur pour les élections européennes des 25 et 26 mai 2019 (34 listes) -
Données de l'aide au développement de l'AFD
Les données portent sur l’aide au développement française sur les projets réalisés en souverain et non souverain et en cours d’exécution. Ces données peuvent être publiées dès… -
L’aide publique au développement de la France
Les jeux de données portent sur l’aide publique au développement française. Elles seront systématiquement mises à jour pour prendre en compte les nouveaux projets de… -
Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur
Statistiques régionales et départementales du commerce extérieur sur les 5 derniers trimestres (Données Produits/Pays), mis à jour chaque mois. Statistiques régionales et… -
Statistiques nationales du commerce extérieur
Statistiques nationales du commerce extérieur sur les 13 derniers mois et la dernière année complète : les données sont détaillées par produits et pays. Méthode de collecte :… -
Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) depuis 2016
La nomenclature combinée (NC) est un outil de classification des marchandises commune à l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE) et est utilisée pour : les… -
Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
Cette fiche présente un corpus de documents relatifs aux négociations du Partenariat Transatlantique de Commerce et d'Investissement (TTIP), de l'Accord économique et commercial… -
Français de l'étranger : inscriptions au registre des Français établis hors de France (2001-2013)
Ce jeu de données présente l'état, année par année, et pays par pays, des inscriptions au registre des Français établis hors de France, de 2001 à 2013. L'inscription au Registre,…
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Données essentielles de la commande publique - Ville de Chambéry
Ce jeu de données est une republication des données de la commande publique, transmises via le PES marché. Cette republication est mise à jour de manière quotidienne. Dans le… -
Projets européens (2014-2020)
« Fonds structurels – Programmes opérationnels interrégionaux – Coopération territoriale européenne » :https://herault.fr/735-l-europe-et-l-herault.htm Lien utiles : FEDER… -
Fond Social Européen - Attributions de 2014 à 2020
« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : https://herault.fr/736-fond-social-europeen-fse-2014-2020.htm -
Les zones de restructuration de la défense (ZRD)
Afin de soutenir l’emploi dans les territoires concernés par la réorganisation des unités militaires, des zones de restructuration de la défense (ZRD) ont été créées. Les… -
Export des financements exposés dans scanR
scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 90 000 financements de projets (ANR, FP7, H2020, PHC, PHRC, Casdar, thèses Ademe, PIA, INCA, Innovation 2030,… -
Réseau régional des véloroutes et voies vertes (SR3V) des Hauts-de-France - SRADDET 2020
Tracé du réseau Véloroutes et Voies Vertes de la région. Le SR3V a désormais sa place dans le SRADDET afin de prioriser les itinéraires cyclables stratégiques à l’échelle… -
statistiques relatives aux procédures Dublin par régions en 2017 et 2018
données relatives aux saisines, accords et transferts en application du règlement Dublin par régions en 2017 et 2018. Source : ministère de l'intérieur -
Projets de développement de l'hydrogène en Europe
Actuellement, à l’échelle mondiale, l’hydrogène est majoritairement utilisé dans la production d’engrais ou dans les procédés de pétrochimie / raffinage (87% des usages).… -
Nombre de stockage souterrains de gaz naturel en Europe - Données aggregées en 2018
Le volume utile total en Europe est aujourd’hui de l’ordre de 158 milliards de m3, dont 117 milliards de m3 dans l’UE28. Les capacités mondiales de stockage sont actuellement…
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Raccourcis
- Code général des impôts
- 199 novovicies CGI
- 200 quater CGI
- L. 411-2 CCH
- Loi 2018-1021
- Loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018
- Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018
- Site du Sénat
- PLF 2019 (Sénat)
- Rapport PLF 2019, tome II, partiel
- Rapport PLF 2018, tome II, entier
- PLF 2019 (Assemblée nationale)
- LFI 2016 (texte)
- plf 2020 (dossier législatif)