Version initiale
  • Sénat

    Session ordinaire de 2017-2018

    Membres présents ou excusés

    Commission des finances :

    1re séance du mercredi 18 avril 2018 :

    Présents  : Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.

    Excusés  : Philippe Adnot, Georges Patient.

    2e séance du mercredi 18 avril 2018 :

    Présents  : Arnaud Bazin, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Jean-Marc Gabouty, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-Claude Requier, Sylvie Vermeillet.

    Excusés  : Philippe Adnot, Georges Patient.

    3e séance du mercredi 18 avril 2018 :

    Présents  : Julien Bargeton, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.

    Excusés  : Philippe Adnot, Georges Patient.

    Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dallier, Philippe Dominati, Jacques Genest, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Claude Nougein, Georges Patient, Jean Pierre Vogel.

    Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République :

    Séance du mardi 17 avril 2018 :

    Présents  : Jérôme Bascher, Maryvonne Blondin, Pierre-Yves Collombat, Pierre Cuypers, Vincent Delahaye, Benoît Huré, Victorin Lurel, Stéphane Piednoir, Philippe Pemezec, Charles Revet, Sophie Taillé-Polian, André Vallini.

    Excusés  : Emmanuel Capus, Olivier Cigolotti, Josiane Costes, Christine Lavarde, Robert Navarro.

    Mission d'information sur Alstom et la strategie industrielle du pays :

    Séance du mercredi 18 avril 2018 :

    Présents  : Viviane Artigalas, Jacques Bigot, Martial Bourquin, Alain Chatillon, René Danesi, Fabien Gay, Fabienne Keller, Claude Kern, Daniel Laurent, Jean-François Longeot, Franck Montaugé, Sophie Primas.

    Excusés  : Guy-Dominique Kennel, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin.

    Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Alain Joyandet, Guy-Dominique Kennel, Michel Savin.

    Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir :

    Séance du mercredi 18 avril 2018 :

    Présents  : Maurice Antiste, Daniel Chasseing, René Danesi, Bernard Delcros, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Jean-Luc Fichet, Guillaume Gontard, Claude Haut, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Pierre Louault, Alain Milon, Jean-Pierre Moga, Marie-Pierre Monier, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville, Catherine Procaccia, Patricia Schillinger, Raymond Vall.

    Excusés  : Pierre Médevielle, Jean Pierre Vogel.

    Mission d'information sur la réinsertion des mineurs enfermés :

    Séance du jeudi 19 avril 2018 :

    Présents  : Michel Amiel, Daniel Chasseing, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Martin Lévrier, Didier Mandelli, Marie Mercier, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Catherine Troendlé.

    Excusé  : Catherine Conconne.

    Nomination du Bureau d'une commission d'enquête

    Lors de sa réunion constitutive du 17 avril 2018, la commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République a procédé à la constitution de son Bureau qui s'établit de la manière suivante :

    Président : M. Vincent DELAHAYE (Union centriste - Essonne).

    Rapporteur : M. Pierre-Yves COLLOMBAT (Groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Var).

    Vice-présidents :

    M. Pierre CUYPERS (Les Républicains - Seine-et-Marne) ;

    Mme Christine LAVARDE (Les Républicains - Hauts-de-Seine) ;

    M. André VALLINI (Groupe socialiste et républicain - Isère) ;

    Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN (Groupe socialiste et républicain - Val-de-Marne) ;

    M. Robert NAVARRO (La République En Marche - Hérault) ;

    Mme Josiane COSTES (Rassemblement Démocratique et Social Européen - Cantal) ;

    M. Emmanuel CAPUS (Les Indépendants - République et Territoires - Maine-et-Loire).

    Nomination du bureau d'une mission d'information

    Lors de sa réunion constitutive le mercredi 18 avril 2018, la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir, a tenu sa première réunion au cours de laquelle elle a désigné son Bureau, ainsi constitué :

    Présidente : Mme Corinne IMBERT (Ratt. Les Républicains - Charente-Maritime).

    Rapporteur : M. Joël LABBÉ (Ratt. Rassemblement Démocratique et Social Européen - Morbihan).

    Vice-présidents :

    M. Daniel CHASSEING (Les Indépendants - République et Territoires - Corrèze) ;

    M. Jean-Luc FICHET (Groupe socialiste et républicain - Finistère) ;

    M. Guillaume GONTARD (Ratt. Groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Isère) ;

    M. Claude HAUT (La République En Marche - Vaucluse) ;

    M. Pierre MÉDEVIELLE (Union centriste - Haute-Garonne) ;

    Mme Marie-Pierre MONIER (Groupe socialiste et républicain - Drôme) ;

    M. Louis-Jean de NICOLAŸ (Les Républicains - Sarthe) ;

    Nominations de rapporteurs

    Commission des affaires sociales :

    M. Philippe Mouiller a été nommé rapporteur sur la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet.

    Mme Catherine Deroche a été nommée rapporteur sur la proposition de loi n° 273 (2017-2018) relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées.

    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :

    M. Loïc Hervé est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 390 (2017-2018) visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat, et plusieurs de ses collègues, et sur la proposition de loi n° 840 (A.N., XVe lég.) visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination, sous réserve de sa transmission (procédure accélérée).

    M. Marc-Philippe Daubresse est nommé rapporteur pour avis sur projet de loi n° 846 (A.N., XVe lég.) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN), sous réserve de sa transmission.

    M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur la proposition de résolution n° 364 (2017 2018) relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs, présentée par M. Gérard Larcher, président du Sénat.

    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

    Membres présents ou excusés

    Séance du jeudi 19 avril 2018 :

    Présents  : Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Pierre Cuypers, René Danesi, Nicole Duranton, Pascale Gruny, Laurence Harribey, Claude Haut, Benoît Huré, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Pierre Leleux, Didier Marie, Franck Menonville, Pierre Ouzoulias, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Claude Raynal, André Reichardt, Simon Sutour.

    Excusés  : Jacques Bigot, Christophe-André Frassa, André Gattolin, Daniel Gremillet, Pierre Médevielle, Colette Mélot, Michel Raison.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 208,8 Ko
Retourner en haut de la page