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Accords d'entreprise

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ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (texte intégral)

SEMSAMAR
Date de signature : 30/11/2020 | Date de publication : 31/12/2020
Référence : T97120000888
Thématiques : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) ; Dispositifs don de jour et jour de solidarité ; Droit à la déconnexion et outils numériques ; Durée collective du temps de travail ; Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) ; Heures supplémentaires (contingent, majoration) ; Travail à temps partiel ;

ACCORD TEMPS DE TRAVAIL (texte intégral)

SOC SOCOTEC ANTILLES GUYANE
Date de signature : 23/11/2020 | Date de publication : 31/12/2020
Référence : T97120000880
Thématiques : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) ; Droit à la déconnexion et outils numériques ; Durée collective du temps de travail ; Forfaits (en heures, en jours) ; Travail à temps partiel ;

Accord Collectif NAO 2020 (texte intégral)

POLYCLINIQUE VAUBAN
Date de signature : 02/12/2020 | Date de publication : 31/12/2020
Référence : T59V20000970
Thématiques : Evolution des primes ; Système de rémunération (autres qu'évolution) ;
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