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LES DERNIÈRES INFOGRAPHIES

 

Le renouvellement sénatorial du 27 septembre 2020 en infographie

 

  

Les apports du Sénat sur la proposition de loi "Inclusion dans l'emploi par l'activité économique" (1ère lecture) en infographie

   

 
 

LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE EN COURS


 

Rapport de la CE : "Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers" (septembre 2020)

 

  

Rapport d'information "Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir" (Septembre 2020)

 

Rapport d'information "2040, l'odyssée du SCAF. Le système de combat aérien du futur" (Juillet 2020)

 

Rapport d'information "Lutte contre la cybercriminalité" (Juillet 2020)

 

Rapport d'information "Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir"

(Juin 2020)

  

Résultats de l'enquête sur la perception par les Français de la décentralisation et de l'action publique locale

(Juin 2020)

 

Rapport d'information "Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ?" (Mai 2020)

 

Projet de loi de finances rectificative (n°2) :

Les principaux apports du Sénat (Avril 2020)

 

Projet de loi relatif à la bioéthique : Les principaux apports du Sénat en première lecture (Février 2020)

 

Rapport d'information "Déserts médicaux : l'État doit enfin faire preuve de courage !" (Janvier 2020)

 

Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (Janvier 2020)

 

Rapport d'information de la MI sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane "Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : L'urgence d'une réponse plus ambitieuse" (Septembre 2020)

 

  

Rapport d'information "Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives (Septembre 2020)

 

Rapport d'information "L'agriculture face au défi de la production d'énergie" (Juillet 2020)

  

Rapport d'information "L'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19" (Juillet 2020)

  

Travaux du groupe de travail sectoriel de la commission de la culture sur les conséquences de l’épidémie de Covid-19 sur la jeunesse et la vie associative (Juin 2020)

 

  

Rapport d'information "Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?"

(Mai 2020)

 

Projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions

Les principaux apports du Sénat (Mai 2020)

 

Rapport d'information sur le rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri (Février 2020)

Suites données aux résolutions européennes du Sénat en 2019 (Février 2020)

 

Réformer le régime des catastrophes naturelles (Janvier 2020)

 

Rapport d'information de la MI sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (Septembre 2020)

 

 

  

Rapport d'information de la MI "Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées, aujourd'hui et demain" (Septembre 2020)

 

  

Projet de loi de finances rectificative (n° 3) :

Les principaux apports du Sénat (Juillet 2020)

Rapport d'information "Les ports français : des actifs stratégiques au service du commerce extérieur et du développement économique des territoires" (Juillet 2020)

 

Rapport d'information "Réduire l'empreinte environnementale du numérique : un état des lieux inédit et une feuille de route pour la France (Juin 2020)

Les principales recommandations du groupe de travail de la commission de la culture sur "covid-19 et enseignement supérieur"

(Mai 2020)

  

Rapport d'information "Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser"

(Mai 2020)

   

Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-2019 :

Les principaux apports du Sénat (Mars 2020)

 

PPL garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace : Les principaux apports du Sénat  (Février 2020)

 

Rapport d'information sur les biocarburants (Janvier 2020)

 

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Les principaux apports du Sénat (Janvier 2020)

 

 

LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE 2019


 

Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique

 

 

Orientation des mobilités

 

 

Rapport d'information sur la santé au travail

 

Sous-utilisation des fonds européens

 

Rapport sur l'innovation et la défense

 

Les enjeux de la filière sidérurgique

 

Indemnisation des risques climatiques

 

 

 Création du Centre national de la musique

 

 

Fraude aux prestations sociales

 

Distribution de la presse

 

 

Loi de finances pour 2020 (1ère partie)

 

 

Risques naturels majeurs dans les outre-mer

 

Transports aériens et aménagement du territoire

 

Gratuité des transports collectifs

 

 

Rapport sur la justice prud'homale

 

Organisation et transformation du système de santé

 

Prévention et prise en charge du VIH

 

Violences en marge des "gilets jaunes"

 

Football féminin

 

 

 

Infractions sexuelles sur mineurs

 

Loi de finances pour 2020 (2nde partie)

 

 

 

 

Groupe de suivi "Brexit"

 

 

 

Souveraineté numérique

 

 

Amendes de circulation

 

Transformation de la fonction publique

 

Mieux encadrer le recours à la thanatopraxie

 

L’accompagnement de la transition numérique des PME

 

 

Sécurité des ponts

 

Commercialisation des véhicules thermiques

 

 

 

École de la confiance

 

 

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