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Code de l'urbanisme
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        • Chapitre Ier : Aménagement et protection du littoral (Articles L121-1 à L121-51)
          • Section 3 : Dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et Mayotte (Articles L121-38 à L121-51)
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Article L121-50

Création ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015 - art.

Le décret prévu à l'article L. 121-23 comporte également, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les récifs coralliens, les lagons et les mangroves.

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